Conditions générales de vente
Texte client requis
Les conditions de vente des prestations d’Élite Mémoire seront fournies ou validées par le client. Cette page est un emplacement de maquette et ne constitue pas un contrat commercial utilisable.
Une demande avant toute commande
Le bouton « Demander un devis » conduit à une demande de devis. Le site vitrine présente les tarifs indicatifs transmis par le client, sans calcul automatique ni paiement en ligne. Les prestations, leurs modalités, le prix et le délai sont convenus hors du site.
Points à définir
Périmètre des prestations, engagements respectifs, délais, prix et devises, modalités de paiement, annulation, réclamations, confidentialité, propriété intellectuelle, droit applicable et règles liées aux marchés desservis doivent être précisés dans le texte final.
Distinguer les deux relations
La proforma Faytek Solution concerne la conception du site. Ses prix et conditions contractuelles ne sont pas les tarifs ni les conditions des services d’Élite Mémoire proposés aux visiteurs.
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